Informations légales relatives à l'édition et à l'hébergement du site ascencia.re et du bot Discord Ascencia, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur
Ascencia est édité par une structure informelle du même nom, représentée par Ahmed Karim (pseudonyme public : PedroKarim), agissant à titre personnel et non professionnel.
Aucune immatriculation au registre du commerce n'est associée au projet, qui n'a pas d'activité commerciale.
2. Directeur de la publication
Ahmed Karim, joignable à l'adresse ci-dessous.
3. Hébergeur
Le site et le bot sont hébergés par Contabo GmbH, Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne.
Les serveurs et la base de données se trouvent dans l'Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
Le nom « Ascencia », le nom de domaine ascencia.re, le logo, le design et le code source sont la propriété d'Ascencia (Ahmed Karim), sauf mention contraire.
Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
5. Sources tierces
Ascencia s'appuie sur des services tiers dont les contenus restent la propriété de leurs éditeurs respectifs :
- Discord — authentification, fonctionnement du bot et ressources associées.
- Enka.network — données de personnages Genshin Impact, Honkai Star Rail et Zenless Zone Zero.
- AniList — fiches anime et manga.
- osu! — profils et statistiques de jeu.
- Spotify, SoundCloud et Deezer — métadonnées musicales.
- Reddit et X — contenus des abonnements configurés par les serveurs.
- Top.gg — référencement du bot.
Ascencia n'est affilié à aucun de ces services, ni endossé par eux.
6. Signalement d'un contenu illicite
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse de contact. Nous nous engageons à en accuser réception et à agir avec diligence.
7. Contact
Pour toute question relative à ces mentions : [email protected]
8. Références légales
Ces mentions s'appuient sur les textes suivants :
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 6.
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), articles 15 à 21.
- Code de la propriété intellectuelle, articles L.335-2 et suivants.
- Déposer une réclamation auprès de la CNIL
Ce site est édité à titre non professionnel. L'article 6, III-2 de la LCEN autorise dans ce cas l'éditeur à ne publier que les coordonnées de son hébergeur, son identité étant communiquée à ce dernier. Elle est néanmoins indiquée ci-dessus par choix de transparence.
Ces mentions ont été rédigées sans conseil juridique professionnel. Elles ne constituent pas un avis juridique.